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Les Comités Techniques

Télécharger le guide en version .pdf Image(MAJ oct 2017 avec la circulaire du 31/12/2012 intégrée)

Sommaire :

I) Préambule

II) Principes généraux

III) Attribution des CT

IV) Composition des CT

V) Fonctionnement des CT

VI) Election aux CT

VII) Circulaire Fonction Publique d'application: Dispositions relatives à l'organisation et à la composition des comités techniques

VIII) Circulaire d’application du 31 décembre 2012 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’État : Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques

VIX) Circulaire du 5 janvier 2018 relative à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique de l’Etat

UN BOULVERSEMENT PROFOND !

Lire le dossier de l'UGFF-CGT paru dans "Fonction Publique" N°178/179 de juillet-août 2010.

DES ENJEUX MAJEURS

Notre profession de foi CTM 

 Notre liste des candidats CGT au CTM 

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Nos professions de foi et nos candidats aux élections CAPN

Professions de foi Listes de nos candidats CGT
CAPN Agrégés
CAPN Certifiés
CAPN PLP
CAPN P.EPS
CAPN COP et DCIO
CAPN PE
CAPN CPE
CAPN Infirmier-e-s
CAPN ASS
CAPN CTSS
CAPN AENES

AAE

SAENES

ADJAENES 

CAPN ATEE
CAPN ITRF

IGR

IGE

ASI

CAPN TRF ATRF

 TRF

ATRF

CAPN Per. de Direction

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Nos professions de foi relatives aux CCP

CCP ATSS

CCP personnels 
Enseignants, Education et Orientation

 

CCP personnels
Surveillance et Accompagnement des élèves

Nos professions de foi relatives aux CAPA et CAPD

Voir sur les sites académiques et départementaux de la CGT-Éduc'action