Service de santé

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GUIDES JURIDIQUES

Cahiers de l'UNSEN

Service de santé

Détails: Publication : 4 février 2019; Mis à jour : 5 février 2019

Sommaire

Fiche 1	Circulaire de missions	p. 3 à 4
Fiche 2	Temps de travail	p. 5 à 6
Fiche 3	Ordre infirmier/Déontologie	p. 7 à 8

Le guide juridique des services de santé (Février 2018)

Détails: Publication : 19 janvier 2019; Mis à jour : 30 janvier 2019

Sommaire

Fiche 1	Adjaenes : missions et recrutement	p. 3 à 5
Fiche 2	RIFSEEP	p. 6 à 8
Fiche 3	Traitement indiciaire	p. 9

Le guide juridique des personnels administratifs (Février 2018)

Détails: Publication : 18 janvier 2019; Mis à jour : 27 janvier 2019

Sommaire

Fiche 1	Circulaire de missions SSFE	p. 3 à 4
Fiche 2	Circulaire de missions des ASS et CTSS du CROUS	p. 5 à 6
Fiche 3	Circulaire de missions Service Social des personnels	p. 7
Fiche 4	Déontologie	p. 8 à 9
Fiche 5	Parcours professionnel Carrière et Rémunération : PPCR	p. 10 à 11
Fiche 6	RIFSEEP	p. 12 à 13
Fiche 7	ARTT et obligations de service	p. 14 à 15
Fiche 8	Mutations : mouvement inter-académique et intra-académique	p. 16 à 17
Fiche 9	Protection de l'enfance	p. 18 à 19
Fiche 10	Absentéisme scolaire	p. 20 à 22

Le guide juridique des personnels de service sociaux (Février 2018)

Détails: Publication : 17 janvier 2019; Mis à jour : 20 janvier 2019

Sommaire

Fiche 1	ARTT et obligations de service	p. 3 à 4
Fiche 2	Circulaire de missions	p. 6 à 8
Fiche 3	RIFSEEP	p. 9 à 10
Fiche 4	PPCR	p. 11 à 12
Fiche 5	Nos élu.es nationaux au CAPN	p. 13

Le guide juridique des personnels ITRF (Février 2018)

Détails: Publication : 17 novembre 2017; Mis à jour : 17 novembre 2017

Sommaire

Fiche 1	Droit syndical	Préambule	p. 2
Fiche 2	Droit syndical	Exercice du droit syndical dans la Fonction publique	p. 3 à 10
Fiche 3	Droit syndical	Les réunions syndicales dans la Fonction publique	p. 11 à 13
Fiche 4	Droit syndical	Heure d’Information syndicale dans les EPLE (Collèges, lycées) et Écoles de l’EN	p. 14 à 16
Fiche 5	Droit syndical	Droit d’affichage et distribution de documents	p. 17
Fiche 6	Droit syndical	Utilisation et accès aux technologies de l’information et de la communication	p. 18 à 21
Fiche 7	Droit syndical	Absences syndicales	p. 22 à 25
Fiche 8	Droit syndical	Congé pour formation syndicale	p. 26 à 27
Fiche 9	Droit syndical	Crédit de temps syndical (Décharges de service - Crédits d'heures)	p. 28 à 35
Bulletin	Droit syndical	Bulletin de syndicalisation et coordonnées de la CGT Éduc’action	p. 36

Le guide juridique du droit syndical (Nov. 2017)

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