Voir notre article détaillé "Textes sur la maladie" de la rubrique "Santé"

GUIDE SYNDICAL SUR LA MALADIE (oct. 2017)  

SOMMAIRE

Fiche 1

L’assurance maladie des agents de l’État

 p. 3 et 4

Fiche 2

Les différents types de congés pour maladie pour les titulaires et les stagiaires

p. 5 à 9

Fiche 3

Les différents types de congés maladie pour les non titulaires et reclassement éventuel

p. 10 à 12

Fiche 4

Le décompte des congés

p. 13

Fiche 5

Les droits du fonctionnaire pendant les congés maladie

p. 14

Fiche 6

Le temps partiel thérapeutique

p. 15 à 17

Fiche 7

Adaptation du poste de travail et reclassement des fonctionnaires de l’État dans un emploi d'un autre corps pour inaptitude physique 

(Adaptation du poste de travail des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation confrontés à une altération de leur état physique)

p. 18 à 24

Fiche 8

Les médecins agréés, les comités médicaux et les commissions de réforme

p. 25 à 33

Fiche 9

Sommaire de la circulaire n° 1711 34/CMS et 2B9 du 30.01.89 : 
Protection sociale des fonctionnaires et stagiaires de l’État contre les risques maladie et accidents de service.

p. 34 et 35

  • Consulter notre cahier sur les CAP (Commissions Administratives Paritaires) Nov. 2017 -

GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
 
 
Les cahiers

Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ octobre 2006)
Sommaire
Fiche 1 Les dispositions communes aux établissements scolaires
et aux écoles p.3
Fiche 2 Le conseil d’école p.4/5
Fiche 3 Le Conseil des maîtres, le conseil des maîtres de cycle, l’équipe pédagogique p. 6 

GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
Poids : 404 Ko - Dernière mise à jour le 16/10/2006

Textes de référence :

Code l'éducation, chapitre : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.