• Décrets et note de service inhérents à l'exercice de la fonction de Titulaire de Zone de Remplacement (septembre, octobre 1999)
  • Circulaire relative à l'amélioration du dispositif de remplacement (mars 2017)
  • Guide rectoral TZR de l'académie de Versailles (août 2006)
  • Décret et circulaires frais de déplacement
  • 4 pages syndical "spécial TZR" (sept. 2010)
  • Guide juridique et syndical TZR (novembre 2016)
    • Décret n° 99-823 du 17 septembre 1999 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré
    • Note de service ministérielle n° 99-152 du 07 octobre 1999 sur l'exercice des fonctions de remplacement dans les établissements d'enseignement du second degré

    • Décret n°2017- --- du --/--/2017 relatif à l'exercice des fonctions de remplacement des enseignants du premier degré (à venir)

    • Circulaire n° 2017-050 du 15-3-2017 relative à l'amélioration du dispositif de remplacement (1er et 2nd degré)
    • Décret n° 89-825 du 09 novembre 1989 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré 

    • Note de service 2009-166 du 24 avril 2009 de la DAF (Division des Affaires Financières) du MEN relative aux conditions d'attribution et modalités de versement de l'ISSR.
    • Décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat.

    • Circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010 inhérente au règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'État.

    • Circulaire n° 2015-228 du 13-1-2016 relative à l'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils relevant des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (voir tableau interactif)