Tous les résultats nationaux de la CGT avec une comparaison aux résultats des élections précédentes 

Résultats officiels au comité technique ministériel de l'Éducation nationale : Lire le communiqué de la CGT-Éduc'action

Résultats officiels de l'ensemble des scrutins nationaux et déconcentrés de l'Éducation nationale

Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014 (Source : MINISTÈRE DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE)

Communiqué de l'UGFF-CGT : "Election du 4 décembre 2014 : Malgré un recul, la CGT maintient sa première place dans la Fonction publique"

  • Commissions Administratives Paritaires Nationales
  • Commissions Administratives Paritaires Académiques
  • Commissions Administratives Paritaires Départementales
  • Commissions Consultatives Paritaires

Tous les résultats aux CAPN et CAPA aux élections de décembre 2008 

Les Comités Techniques

Télécharger le guide en version .pdf Image(MAJ juin 2012 avec la circulaire du 31/12/2012 intégrée)

Sommaire :

I) Préambule

II) Principes généraux

III) Attribution des CT

IV) Composition des CT

V) Fonctionnement des CT

VI) Election aux CT

VII) Circulaire Fonction Publique d'application: Dispositions relatives à l'organisation et à la composition des comités techniques

VIII) Circulaire d’application du 31 décembre 2012 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’État : Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques

Ce jeudi 20 octobre 2011, le vote aux élections professionnelles dans l’Éducation  nationale s'est terminé avec un taux de participation de 38,5 % au Comité Technique Ministériel (scrutin qui rassemble la totalité des personnels). Il s'agit d'un taux de participation faible au regard des taux de  participation observés (supérieurs à 60%) dans les précédentes élections.